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droite. Il est alors dirigé vers une page proposant un récapitulatif de tous les articles devant
figurer dans sa prochaine commande, et il dispose à ce stade de la possibilité de supprimer
certains des articles qui figuraient dans le panier d'achat et par voie de conséquence dans le
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générales de vente peut entrer ses coordonnées de livraison et de facturation puis être dirigé
vers un serveur sécurisé pour un paiement par chèque, Paypal ou carte bancaire. Les
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courrier électronique comprenant notamment le détail des articles commandés, le prix total
incluant le montant des frais de livraison, et les délais de livraison envisagés.
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Les prix sont exprimés en euros. Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas les
frais de port. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Ce prix
comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage, les frais de port.
4) Délai et disponibilité :
Tous nos produits sont fabriqués en France et sur mesure. Le délai de confection et de
24/48H avant livraison. En supposant où nous manquerions d’une couleur qui aurait été
commandée, nous vous contacterons par email pour vous indiquer la disponibilité du produit et
des éventuels retards constatés.
5) mode de livraison : Nos offres sont géographiquement limitées à un public domicilié en Europe, Dom-Tom, Suisse, Andore, Monaco, pour tous les articles présents sur le site France stickers.
Toutes les commandes passées à France stickers sont destinées à l'usage personnel des
clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale
des produits. France stickers se dégage de fait de toute responsabilité juridique si
l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
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La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec la poste par la remise directe du
produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le
client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant
d'accepter la livraison ou de signer le bon de livraison. Si au moment de la livraison,
l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles.
S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur
le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Cette vérification est
considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a
signé le bon de livraison ou à accepter la livraison.
ATTENTION : Si le colis a été accepté, nous ne serons pas alors en mesure de vous
remplacer les produits éventuellement abîmés lors du transport.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions
prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de
livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être
approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire
d'éventuelles réserves auprès de la poste en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le
client ne règlera alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraisons, il devra
passer 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
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Pour le règlement par chèque, il vous suffit de nous faire parvenir, accompagné de votre
récapitulatif de commande, votre chèque libellé à l'ordre de Mr Pagès Sébastien à l'adresse 1,
impasse du bon coin - 34300 Agde. Dès la réception de votre chèque, nous vous expédierons
votre commande.
7) Rétractation / Retour / Échange :
Conformément à l'article L121-21 du Code de la Consommation selon
lequel, le délai rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contrats de fourniture
de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement
personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés, les clients
qui ont commandé, ne bénéficient pas du droit de rétractation.
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