MENTIONS LÉGALES
Identification de l’entreprise
France STICKERS
2Bis Impasse des Scirpes
34300 Agde
France
Tél : (33) 04 67 94 97 12
E-mail : contact@francestickers.com
N° SIREN 451 265 185 00046
Immatriculation au RCS de Béziers n° 451 265 185
Directeur : PAGÈS sébastien
Le site www.francestickers.com est hébergé par :
PHPNET
116 route de Meylan
38330 BIVIERS (France)
Code APE : 913 E
N° SIRET 443710785 00017
N° TVA intracommunautaire : FR09443710785
La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des conditions d'utilisation suivantes que France stickers se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
Droits d’auteurs, textes, images, photos, liens, copyright©
Le site www.francestickers.com est la propriété de l’entreprise France stickers. L´ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction dans sa forme ou son contenu du site www.francestickers.com est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société France stickers Elle sera en tout état de cause soumise à l´obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l´adresse du site www.francestickers.com. L´établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société France stickers pourront faire l´objet de poursuites légales. Il vous appartient de vérifier si votre support convient ou non à la pose d'un sticker – France stickers SE DÉGAGE DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE NON ADHERENCE AU SUPPORT CHOISI -
AVERTISSEMENT
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter l’activité de la société France stickers. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société France stickers peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. La responsabilité de la société France stickers ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l´usage de son site et de l´utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société France stickers décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels elle renvoi.
L'utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l'internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés Conformément à la Loi, le Site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Nous vous rappelons qu’en notre qualité, nous sommes assujetties au secret professionnel dans les conditions prévues aux articles 226-13 et 226-14 du code pénal, pour tout ce qui concerne la divulgation de ces éléments d'identification personnelle ou de toute information permettant d'identifier la personne concernée. Ce secret professionnel n'est pas opposable à l'autorité judiciaire.
Cookie
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédés à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer.
Pour plus d'information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/
